Catégorie : Actualités

Paris, Place d’Arbitrage organise le 30 juin 2014 à partir de 15heures dans les salons de l’Hôtel de ville de Paris, un colloque sur le thème « L’obligation de loyauté dans l’arbitrage ». Seront abordées les thèmes de l’obligation des conseils envers les arbitres et de celle des arbitres envers les conseils avec des interventions de Charles Kaplan, membre du Comité d’arbitrage de l’A.F.A., Carole Malinvaud, Wolfgang Peter, Matthieu de Boisséson, Peter Goldsmith QC, Marc Henry et le Vice-Bâtonnier Laurent Martinet. Participation libre – Inscription obligatoire par courriel à: saitkaciali@orrick.com Cliquez ici pour télécharger l’invitation.

Le Vème Colloque annuel du Centre de Médiation et d’Arbitrage près la Chambre de Commerce Franco-Arabe abordera cette année le thème de “L’arbitrage éthique”. Il aura lieu le vendredi 27 juin 2014 dès 9h00 aux Salons Hoche à Paris. Monsieur Bertrand MOREAU, Président du Comité d’arbitrage de l’A.F.A., y présentera la Charte éthique de la Fédération des Centres d’Arbitrage. Cliquez ici pour télécharger le programme. Cliquez ici pour télécharger le formulaire d’inscription.

Le 26 juin 2014 de 18 heures à 20 heures au Palais de Justice de Paris aura lieu la présentation, suivie d’un débat, du rapport des membres du Groupe de travail du Comité Français d’Arbitrage sur ”L’arbitrage en matière bancaire et financière“. Participation libre sous réserve d’inscription par courriel auprès du Comité Français d’Arbitrage. Cliquez ici pour télécharger le Rapport final du Groupe de travail.

Cliquez ici pour télécharger La lettre de l’ AFA n° 11.

L’ A.F.A. dont l’une des missions est la promotion de l’arbitrage dans le monde a été consultée par l’Université Brunel de Londres pour soutenir l’étude et diffuser en France l’enquête sur le droit de l’arbitrage en Europe et en Suisse pour laquelle le Parlement européen l’a mandatée. Cette étude contribuera à guider le Parlement dans ses décisions futures à l’égard de l’arbitrage. Nous vous invitons à répondre à leur enquête qui s’adresse aux acteurs de l’arbitrage. Cliquez ici pour participer à l’étude dans sa version anglaise. La version française vous sera communiquée très prochainement.

L’ A.F.A. organise une nouvelle session de formation à l’arbitrage, qui se déroulera sur deux journées, les 26 et 27 mai 2014, à la Maison du Barreau à Paris. Cette formation permettra aux participants de découvrir tous les outils essentiels destinés à mener à bien un arbitrage international. Cliquez ici pour télécharger le programme et bulletin d’inscription.

Le vendredi 16 mai 2014, l’Association Francarbi organise en collaboration avec la Chambre arbitrale de Milan un colloque d’une journée sur le thème « L’arbitrage international et l’urgence« . Le colloque se tiendra à Milan en français et en italien avec une traduction simultanée. Cliquez ici pour télécharger le programme et bulletin d’inscription. Cliquez ici pour s’inscrire en ligne sur le site de la Chambre arbitrale de Milan.

Les membres de l’ Association Française d’Arbitrage se sont retrouvés lors de leur dîner-débat annuel autour du sujet : « Le Tiers financeur : Un acteur caché » dont Maître Jean-Yves GARAUD, Avocat aux Barreaux de Paris et New-York a fait une présentation tout à fait remarquable, le jeudi 24 avril 2014 à 20 heures à la Maison du Barreau à Paris. A la suite de ce dîner, le « tiers-financeur » a été l’objet du dossier de la lettre d’information de l’A.F.A. n°12. [toggle title= » Le tiers financeur, un acteur caché ou Faut-il informé les acteurs du procés arbitral de… Continue reading > Dîner des membres de l’A.F.A. – 24 avril 2014

Nous avons le plaisir de vous informer que le Colloque annuel Droit & Commerce se tiendra à Deauville les 4 et 5 avril 2014 sur le thème « La gouvernance et le droit des affaires » sous la direction scientifique de Monsieur Bruno DONDERO, Professeur à l’Université Paris I. Cliquez ici pour télécharger le programme. Cliquez ici pour télécharger le bulletin d’inscription.

Les Centres membres de la Fédération des Centres d’Arbitrage, fondée à l’initiative de l’Association Française d’Arbitrage en 2012, ont rédigé et adopté en Assemblée générale le 23 décembre 2013, leur Charte éthique de l’arbitrage. Cliquez-ici pour télécharger la Charte éthique et la liste des Centres signataires.

Cliquez ici pour télécharger la Lettre d’information de l’AFA n°10.

L’A.F.A. organise une nouvelle session de formation approfondie, qui se déroulera sur deux jours, les 19 et 20 décembre 2013 à la Maison du Barreau à Paris. Cette formation permettra aux participants de découvrir tous les outils essentiels destinés à mener à bien un arbitrage international. Cliquez-ici pour télécharger le bulletin d’inscription.