Catégorie : Actualités

Cliquez ici pour télécharger la Lettre de l’ AFA n° 22 : Garantie d’actif et de passif et arbitrage

L’ AFA, dans le cadre de la promotion de l’arbitrage qu’elle organise, met en place des groupes de réflexion ouverts à ses membres adhérents (travaux disponibles ici). Un nouveau groupe dirigé par Monsieur Andrea PINNA, Avocat au Barreau de Paris (De Gaulle Fleurance & Associés), est constitué sur le thème de l’arbitrage d’urgence. Information et inscription ici.

Précédemment au colloque du Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté et du Master droit des affaires du 17 novembre 2016 à la Faculté de droit de Besançon, se tenait la conférence « Arbitrage VS Médiation » au cours de laquelle est intervenu Monsieur Bertrand MOREAU sur le thème « MED ARB et ARB MED, de quoi s’agit-il ?» Cliquez ici pour télécharger l’allocution de Monsieur Bertrand MOREAU

Le vendredi 2 décembre 2016, Francarbi organise un colloque d’une journée à Bruxelles sur le thème « Regards croisés sur le principe du contradictoire». Plus d’information ici

Le 30 novembre 2016, l’association Paris Place d’Arbitrage tiendra son colloque annuel sur le thème « La nouvelle convention d’arbitrage après la loi Justice du 21e siècle ». L’article 2061 du Code civil qui fixe le régime juridique de la clause compromissoire, inséré dans le Code civil en 1972, modifié en 2001, vient d’être totalement réécrit par la loi « Justice du 21e siècle » qui a été promulguée le 18 novembre dernier. Cliquez ici pour télécharger le programme.

Le Collège des Avocats Spécialistes en Droit de l’Arbitrage (CASDA) organise le vendredi 25 novembre 2016 à Lyon, en partenariat avec le Centre Interprofessionnel de Médiation et d’Arbitrage (CIMA), le colloque « Adaptation des contrats aux nouvelles exigences de la vie des affaires », consacré à l’incidence du nouveau droit des contrats sur les rôles respectifs de l’entreprise, du juge et de l’arbitre dans la naissance, la vie et la fin du contrat. Cliquez ici pour télécharger le programme et le bulletin d’inscription

Les inscriptions à la 18ème édition du Concours International d’Arbitrage francophone de Montpellier sont ouvertes et s’achèveront en janvier 2017. Ce concours est accessible aux étudiants français et étrangers de niveau Master 2, en équipe de 2 à 4 qui devront s’affronter afin de résoudre un cas complexe de droit de l’arbitrage international. Ce concours permet aux étudiants de mieux connaître ce mode de règlement des contentieux et de mettre en pratique leurs connaissances en rencontrant des professionnels reconnus de l’arbitrage. Les équipes peuvent s’inscrire dans les conditions posées par le règlement sur le site du concours www.ciam-concoursmontpellier.sitew.fr.

Le prochain petit déjeuner « Wake up (With) Arbitration! » aura lieu le 7 décembre 2016 et aura pour thème « Le droit applicable : le droit inappliqué ? », avec Carine Dupeyron, Avocat et Peter Rosher, Avocat. Plus d’information ici

Organisée conjointement par le Comité Français de l’Arbitrage (CFA) et le Club Español del Arbitrage (CEA), une journée d’étude aura lieu le 28 novembre 2016 à Madrid sur le thème « L’arbitre, la corruption et l’ordre public ». Les travaux seront conduits en espagnol et en français avec une traduction simultanée.

Organisé par Global Arbitration Review, le 4th Annual GAR Live Paris aura lieu, sous la direction de Philippe PINSOLLE, Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, et Michael YOUNG, Allen & Overy, le vendredi 25 novembre 2016. Plus d’information ici

Le Centre Européen d’Arbitrage et de Médiation et l’École Internationale d’Arbitrage et de Médiation de la Méditerranée et du Moyen Orient, avec la coopération de l’Université Complutense de Madrid organisent le 18 novembre 2016 à Madrid la 10ème édition du Congrès international annuel dédié à la Méditerranée et au Moyen-Orient sur le thème « Des choix à ne pas faire dans une convention d’arbitrage international ». Cliquez ici pour télécharger le programme et le bulletin d’inscription

Le CRJFC-EA 3525, Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté et le Master droit des affaires, organisent le jeudi 17 novembre 2016, à la Faculté de droit de Besançon, un colloque consacré aux contrats internationaux et à l’arbitrage : « Droit français des contrats et arbitrage commercial international, Concurrence & cohabitation de la Civil law et de la Common Law ». Ce colloque, réalisé sous la direction du Professeur Filali OSMAN, traitera des perspectives et développements futurs du nouveau droit français des contrats en tant que droit applicable à un arbitrage international. Les membres adhérents de l’AFA bénéficient d’un… Continue reading > Colloque | CRJFC-EA 3525