Catégorie : Actualités 2018

Le Centre de droit économique d’Aix Marseille Université et le Centre de recherche Léon Duguit de l’Université Paris Saclay organise à Aix-en-Provence le 8 juin 2018 un colloque sur le thème « L’accord amiable : et après ? ». Ce colloque précisera les conditions à respecter pour que la mise en oeuvre d’un MARC aboutisse à une solution effective, le régime et l’effet des accords amiables dans les ordres interne et international. Programme & inscription

A lire : le dossier Arbitrage et droit de la famille, par Anne-Marie LEROYER, Professeur, et Marianne ABGRALL, Avocat, en avant-première des États Généraux de l’Arbitrage, co-organisés le 29 juin prochain par le Conseil National des Barreaux et l’Université Paris 1 Panthéon Sorbonne. Lire la Lettre de l’ AFA n°27

Le contrôle des sentences par le juge étatique. Jusqu’où ira-t-il ? Incontestablement une tendance nouvelle existe à la Cour d’appel de Paris qui annule plus souvent qu’auparavant les sentences arbitrales internes et internationales. Est-ce une bonne ou une mauvaise chose ? Ces annulations sont-elles conformes à la jurisprudence classique ou marquent-elles une tendance nouvelles du juge à entrer plus avant dans les sentences ? Ces questions se posent aussi bien lorsqu’il s’agit d’annulation pour infraction pénale type corruption ou blanchiment que lorsque l’ordre public classique sert de base à l’annulation. Bref, existe-t-il une nouvelle tendance et faut-il l’approuver ? Ce… Continue reading > Dîner débat AFA 2018

La section Droit de l’arbitrage de la Société de législation comparée et l’Association des juristes franco-britanniques organisent la conférence « Vues comparées sur la composition des tribunaux arbitraux » le 28 mai 2018 à Paris. Plus d’information

L’Institut François Gény organise à Nancy le 25 mai 2018 un colloque sur le thème « La rupture brutale des relations commerciales établies » sous la direction de Caroline HOUIN-BRESSAND, Professeur, et Nicolas DAMAS, Maître de conférences, à l’Université de Lorraine. Programme & inscription

La section Arbitrage & ADR et la section OHADA de la Société de Législation Comparée organisent à Paris le 24 mai 2018 une conférence « Premiers regards comparatistes » sur la réforme de l’OHADA du 23 novembre 2017 en matière d’arbitrage et de médiation et l’adoption de trois nouveaux textes, deux actes uniformes pour l’arbitrage et la médiation et le règlement d’arbitrage révisé de la Cour commune de justice et d’arbitrage (CCJA). Plus d’information

La Commission Afrique Ohada fête ses 20 ans et organise le 23 mai 2018 à Paris une conférence sur le droit de l’arbitrage Ohada, « Un ancrage international, de l’arbitrage commercial international à l’arbitrage d’investissement ; Le nouvel Acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage ; Le nouveau Règlement d’Arbitrage de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage ». Plus d’information

Organisée par Sciences Po Law School et New York University School of Law (NYU LAW) le 23 mai 2018, cette conférence aura pour thème «Soft Law in International Adjudication». Plus d’information

Dans le cadre de Paris Arbitration Week, en collaboration avec Kluwer, l’AFA a organisé le 10 avril 2018 une conférence sur le thème « How to get the first arbitrator appointment to become an Arbitrator », animée par Marc Henry, Président de l’AFA, avec Christine Guerrier (pour la vision du juriste d’entreprise), Charles Kaplan (en sa qualité de président du Comité d’arbitrage de l’AFA), ainsi que Anne-Véronique Schlaepfer et Olivier Caprasse (pour la vision des arbitres). Le webinar de cette conférence est disponible ici.

L’Association Française d’Arbitrage (AFA) et la Conférence Permanente des Chambres Consulaires d’Afrique Francophone (CPCCAF) viennent de conclure un partenariat. L’AFA devient l’interlocuteur privilégié de la CPCCAF pour promouvoir l’arbitrage institutionnel en Afrique francophone subsaharienne. La CPCCAF contribue depuis sa création en 1973 au développement du secteur privé en Afrique et des relations entre les organisations consulaires qui la composent. Elle couvre un réseau de 31 pays francophones. L’AFA justifie de plus de 60 ans d’expérience en tant qu’institution d’arbitrage de premier plan et revendique une culture francophone ouverte à l’international, outre une totale indépendance et une incontestable renommée. Résolue à… Continue reading > Partenariat AFA – CPCCAF | Communiqué

Dans le cadre de ses conférences trimestrielles, le Comité Français de l’Arbitrage organise le 11 avril 2018 à Paris, une conférence sur le thème « Dialogue des ordres juridiques : Ordre juridique arbitral et ordres juridiques étatiques». Informations & inscription

Du 9 au 13 avril 2018, se tiendra la seconde «Paris Arbitration Week», un évènement incontournable pour LA ville de l’arbitrage, Paris. La soirée d’ouverture, co-organisée par Paris Place d’Arbitrage, la Chambre de Commerce Internationale, le Comité Français d’Arbitrage et l’Association Française d’Arbitrage aura lieu le lundi 9 avril sur le thème « Conseil économique, social et environnemental ». Tout au long de la semaine, de nombreux évènements seront organisés. Plus d’information